Marque expirée - Marque en non vigueur

GENTLEMEN DES V NATIONS RUGBY TOULOUSE XV
A LA UNE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97661435
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2017

Présentation de la marque GENTLEMEN DES V NATIONS RUGBY TOULOUSE XV

Déposée le 28 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA UNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENTLEMEN DES V NATIONS RUGBY TOULOUSE XV »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA UNE domicilié(e) Parc d'Activité de Montredon, 5 rue de Kourou,31240 L'UNION (dossier no 2327982) - 31240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 005 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2327982) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENTLEMEN DES V NATIONS RUGBY TOULOUSE XV est expirée depuis le 28 janvier 2017.

A LA UNE a également déposé les autres marques suivantes : GENTLEMEN DES V NATIONS XV UT AMERIS, AMABILIS ESTO


A LA UNE Société à Responsabilité Limitée - Parc d'Activité de Montredon, 5 rue de Kourou,31240 L'UNION (dossier no 2327982) - 31240 - France - SIREN 393005046


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2327982) - 31522 - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2006 n°2327982 - Publication au BOPI 2006-11-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Appareils photographiques, caméras, films photographiques, diapositives, instruments d'optique, jumelles, lampes optiques, écrans de projection, supports d'enregistrements sonores, cassettes audio et vidéo, disques acoustiques, disques optiques, appareils de radio, magnétophones, hologrammes, logiciels (programmes enregistrés), micro-ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, appareils et instruments d'enseignement notamment audiovisuels, appareils pour l'enregistrement du temps ou des distances, appareils téléphoniques; articles de lunetterie, étuis à lunettes; protège-dents; casques de protection; distributeurs automatiques de tickets. Papier et carton (mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie, journaux, revues, imprimés, prospectus, publications professionnelles ou grand public consacrées notamment au sport; papeterie, articles de papeterie autocollants, articles de bureau (à l'exception des meubles), enveloppes, stylos, crayons, porte-crayons, taille-crayons, porte-plumes, presse-papiers, gommes à effacer, plumiers, coupe-papier, dessous de chopes de bière, dessous de verres, lithographies, affiches, gravures, cartes postales; mouchoirs en papier, serviettes de tableen papier, tickets, cartes à jouer; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux. Vêtements (habillement), vêtements de sports autres que de plongée, vêtements de loisir, maillots de bain, shorts, maillots de sport, T-shirts, sweat-shirts, pull-overs, survêtements, blousons, coupe-vents, vêtements de pluie, caleçons, cravates, chaussettes, écharpes, foulards; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chaussures de sport, pantoufles, espadrilles; chapellerie, casquettes, bérêts. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures); planches à voile et pour le surfing, sacs de sport, sacs et cannes de golf, balles de golf, ballons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Tabac, allumettes, briquets, boîtes et coffrets à cigares ou à cigarettes non en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes non en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), coupe-cigares, cure-pipes, pipes, pots à tabac (non en métaux précieux). Services de publicité, et notamment création publicitaire et régie publicitaire, distribution de prospectus et dedocuments publicitaires, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services rendus aux entreprises dans la conduite de leurs affaires; services de relations publiques; services d'abonnement à des journaux. Accompagnement de voyageurs, transport de passagers ou de marchandises par voie de terre, de mer ou par voie aérienne; organisation de voyages, visites touristiques, réservation de places de transport; location de voitures, d'autobus ou de mini-bus; entreposage, distribution et livraison de marchandises; assistance en cas de panne de véhicules. Services d'éducation et de formation, notamment organisation de stages de formation dans le domaine sportif; production et location de films cinématographiques et de cassettes vidéo; publication de livres et de revues; cours de culture physique, organisation de concours, de compétitions sportives, de conférences, organisation de spectacles de divertissement, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules). Administration de biens; services de restauration et de restauration rapide, hôtellerie; réservations d'hôtel; maisons de vacances; location de matériel informatique, location de distributeursautomatiques; travaux d'expertise

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.